À qui appartient le code une fois le projet terminé ?
À vous, dès le paiement final : code source, fichiers de design, infrastructure et comptes. Les défauts sont corrigés sans frais pendant 30 jours après la passation.
Cela figure dans le contrat, ce n'est pas une faveur accordée à la fin. Chaque projet est construit pour qu'une autre équipe puisse en reprendre la charge, ce qui nous impose un travail répété et reste malgré tout la bonne façon de construire.
La passation comprend le dépôt de code, la documentation, l'infrastructure, les comptes et un runbook, présentés à votre équipe plutôt qu'envoyés par e-mail.
Après la passation, 30 jours de correction de défauts sans frais. Ensuite, un contrat de support récurrent si vous en voulez un, et une séparation nette si vous n'en voulez pas.
Mis à jour: 15 août 2026